Section 01
Acceptation et utilisation
L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions générales. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.
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Section 02
Champ d'application des services
Les services offerts par Qubel Wellness sont décrits sur le site. Nous nous réservons le droit de modifier ces services à tout moment.
Core Terms
Paiements et commerciaux
Tous les paiements doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site. Les frais peuvent être sujets à des modifications sans préavis.
03
Paiements et commerciaux
WIPOTous les paiements doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site. Les frais peuvent être sujets à des modifications sans préavis.
04
Conditions commerciales générales
HCCHLes conditions commerciales peuvent varier. Il est conseillé de consulter régulièrement les informations disponibles sur le site pour rester informé.
05
Clause
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, images et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
06
Clause
Clause de non-responsabilité
Qubel Wellness ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site.
Legal Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.
07
Clause
Droit applicable et litiges
Summary
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.
Reference
WIPO08
Clause
Contact et mises à jour
Summary
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez consulter la section contact de notre site.
Reference
HCCH